Bienvenue chez Entreprise fondée il y a plus de 30 ans. Notre équipe est fière de vous aider dans vos besoins en arpentage.
Quel est votre besoin en arpentage ? Vous vendez? Si votre propriété n'a jamais été arpentée ou si des changements y ont été apportés, tels qu'une clôture, une haie, une remise, une piscine, etc., vous avez besoin d'un nouveau certificat de localisation. D'autres changements, comme le cadastre, le zonage, les servitudes, la réglementation municipale, peuvent aussi requérir la préparation d'un nouveau certificat de localisation. Sachez que le certificat de localisation est un constat sur la situation et la condition actuelles d'une propriété à une date déterminée. Par conséquent, le vendeur, l'acheteur, son créancier hypothécaire ainsi que le notaire ont besoin d'un arpentage récent. Celui-ci inclut l'analyse des titres, du cadastre, ainsi que des lois et règlements qui s'appliquent à l'immeuble. Le rapport et le plan font partie des documents juridiques lors de la transaction.
Une nouvelle construction? Un plan projet d'implantation est exigé par la plupart des municipalités en Outaouais pour l'émission d'un permis de construction. Ce document est essentiel pour démontrer le projet dans son ensemble avant d'engager des frais. Par la suite, la pose de piquets pour orienter le constructeur avant d'excaver la fondation est nécessaire pour diminuer les coûts. Ceci évite de creuser trop ou pas assez, ou à un endroit inadéquat. Une fois cette étape réalisée, des tiges de fer sont installées, ce qui permet l'installation des formes (empattements et fondation) servant à couler le béton. Ces étapes sont illustrées dans un certificat d'implantation. La dernière étape, exigée par la municipalité et votre créancier hypothécaire, est le certificat de localisation, qui démontre le respect de la réglementation et les exigences spécifiques aux fins de l'émission du permis.
Une nouvelle clôture, une haie ou une piscine? Pensez à vous protéger en faisant appel à des services d'arpenteur-géomètre professionnels, qui vous aideront à préserver la pleine valeur de votre propriété! Saviez-vous que bien positionner l'aménagement de votre cour, sur le plan juridique, vous évitera des problèmes de non-respect de la réglementation au moment de la vente de votre propriété? Ainsi, laissez-nous le soin de protéger « votre bien » en nous confiant le mandat de piquetage de votre propriété.
Vous voulez acheter, ou agrandir votre propriété? Votre voisin consent à vous vendre une partie de son terrain pour que vous puissiez agrandir votre propriété. Vous avez besoin d'une description technique de la parcelle de terrain en question. Ce document décrit précisément les limites, les mesures, la superficie ainsi que les bornants. Le notaire intègre cette description pour transférer les droits de propriété sur cette parcelle, de manière à éviter toute ambiguïté. Dans le nouveau cadastre du Québec, une opération cadastrale permettra d'immatriculer les propriétés modifiées au moyen de nouveaux numéros de lots. Le piquetage marquera les nouvelles limites sur le terrain.
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Samuel De Champlain
Depuis avril 2015, nous sommes fier d'accueillir M. André Monette arpenteur-géomètre dans notre équipe. M. Monette est membre de l'Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec depuis 1978. Il a pratiqué à Gatineau de 1978 à 2007 et à Chelsea de 2008 à avril 2015. Il invite toute sa clientèle à le rejoindre chez Bussières Bérubé Genest Schnob, arpenteurs-géomètres inc. De plus, nous sommes maintenant dépositaire du greffe de M. Monette ainsi que du greffe de André Defayette a.g. à l'exception des minutes préparées pour le ministère des Transports.
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Samuel De Champlain
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